CERCLE GENEALOGIQUE DU PAYS MESSIN
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D’azur à l’aqueduc d’or, à la champagne ondée d’argent.
Maire : Monsieur Patrick BOLAY
Adresse mairie :
5 impasse de la mairie
57130 JOUY AUX ARCHES
Téléphone mairie : 03 87 60 64 03
Télécopie mairie : 03 87 60 68 43
E-mail : mairie@jouy-aux-arches.fr
Site internet : http://www.jouy-aux-arches.fr
Horaire d'ouverture de la mairie :
Lundi : 10h00 à 12h00 et 14h00 à 17h30
Mardi : 10h00 à 12h00 et 14h00 à 18h30
Mercredi : 10h00 à 12h00 et 14h00 à 17h30
Jeudi : 10h00 à 12h00 et 14h00 à 19h00
Vendredi : 10h00 à 12h00 et 14h00 à 16h00
Les informations ci-dessus datent du 27/05/2011 et proviennent de la page :
http://lannuaire.service-public.fr/mairies/lorraine/moselle/mairie-57350-01.html
Statistiques détaillées sur le site de l'INSEE :
http://www.insee.fr/fr/bases-de-donnees/default.asp?page=statistiques-locales.htm
Relevés existants
Code postal : 57130
Code INSEE : 57350
Canton : Ars-sur-Moselle
Arrondissement : Metz-Campagne
Département : Moselle
Région : Lorraine
Superficie : 601 ha
Altitude : 165 à 314 m
Population 2011 : 1554
Gentilé : Gaudassien
Nom révolutionnaire :
Nom allemand :
1871-1915 Jouy
1915-1918 Gaudach
1940-1944 Gaudach
Ancien nom : Jouy
Plan
Images
Hier
Cotes des archives de Jouy-aux-Arches aux AD57 (à vérifier sur place) Fermer le cadre
rouge = archives en ligne
Microfilms
1MIE355/1 BMS 1623-1692
2MI409/1 BMS 1693-1757
2MI409/2 BMS 1758-1792 ; NMD 1793
5MI355/1 NMD 1792-1862
5MI355/2 NMD 1863-1892
2MI1355/1 NMD 1893-1902
1MI296/1 Transcription d'hypothèques : acte d'achat par M. Emile-Alexandre Sturel, de Jouy-aux-Arches 1875
Registres paroissiaux du greffe
5E246/1 BMS 1693-1757
5E246/2 BMS 1758-1793
Etat civil
7E355/1 NMD An II-An XI
7E355/2 NMD An XII-1812
7E355/3 NMD 1813-1822
7E355/4 NMD 1823-1832
7E355/5 NMD 1833-1842
7E355/6 NMD 1843-1852
7E355/7 NMD 1853-1862
7E355/8 NMD 1863-1871
7E355/9 N 1872-1889
7E355/10 N 1890-1905
7E355/11 N 1906-1920
7E355/12 N 1921-1953
7E355/13 M 1872-1905
7E355/14 M 1906-1953
7E355/15 D 1872-1890
7E355/16 D 1891-1905
7E355/17 D 1906-1916
7E355/18 D 1917-1953
8E355 TD 1792-1952
Dépôt 355ED/... ou 355ED...
AA1 Décisions du conseil du roi sur les assemblées municipales ; nomination aux Etats généraux 1788-1789
BB1 Nomination du maire, des membres du conseil municipal et d'un clerc de ville 1771-1787
CC1 Capitation et cens : déclarations, quittances et ordres de l'intendant 1770-1787
DD1 Maison d'école, église, clocher, horloge, tour, fontaine, champs : adjudication travaux, ... 1758-1789
DD2 Corvées sur les routes : ordres de l'intendant 1785-1786
EE1 Ordonnance pour la levée d'un nouveau sixième d'hommes ; fabrication du salpêtre 1784-1787
FF1 Procès-verbaux pour de petits délits ; citations du maire auprès de l'intendant 1785-1790
FF2 Procès engagé contre la commune d'Ancy-sur-Moselle pour des travaux d'endiguement 1726-1745
FF3 Procès engagé contre les fermiers du bac d'Ancy-sur-Moselle 1770-1773
FF4 Procès engagé contre la commune d'Ancy-sur-Moselle pour la vaine pâture 1771-1780
FF5 Procès engagé contre le sieur Maklot pour le droit de parcours sur le ban et le droit au tiers denier 1596-1772
FF6 Procès engagé contre le curé Bacquot et l'abbaye de Gorze pour la perception de la dîme 1747-1761
FF7 Procès engagé contre le sieur Ancillon pour des constructions sur la voie publique 1783-1787
FF8 Procès divers entre particuliers 1718-1788
GG1 Entretien de la confrérie de la Sainte-Trinité ; liste des personnes confirmées ; contestation avec l'abbaye de Gorze sur l'église ; bail des vignes de la fabrique ; marché des sonneurs de cloches 1727-1785
GG2 Convention entre la commune et le maître d'école 1736-1769
GG3 B 1623-1641
GG4 BMS 1640-1669
GG5 BMS 1668-1681
GG6 BMS 1681-1722
GG7 BMS 1723-1747
GG8 BMS 1748-1762
GG9 BMS 1763-1778
GG10 BMS 1779-1790
HH1 Droits de vaine pâture et nomination des pâtres 1753-1768
HH2 Vignes : visites, fixation du ban des vendanges, ... 1735-1789
HH3 Abornement des chemins 1760-1789
HH4 Avis de l'intendant sur la liberté des grains et sur les étalons et juments 1785-1787
II1 Inventaires des titres et papiers de la commune 1769-1788
II2 Carte du bois de Géval 1773 ; prévisions des coupes de 1778 à 1794
1A1 Lois et décrets royaux 1789-1792
1A2 Lois et actes du pouvoir central : Roi, Convention nationale, Assemblée nationale 1790-An X
1B1 Actes de l'administration départementale 1792-1830
1B2 Instructions et circulaires du directeur du cercle 1893
1D1 à 9 Registres de délibérations du conseil municipal 1789-1913
2D1 à 2 Arrêtés du maire 1813-1856 ; 1878-1910
2D3 Répertoire des actes soumis à l'enregistrement An VIII-1878
3D1 Fixation des limites communales ; organisation des commissions du conseil An XI-1929
3D2 Récolements et inventaires des archives et du mobilier An VIII-1909
3D3 Bibliothèque administrative : correspondance 1818-1860
3D4 à 49 Registres de correspondance active et passive 1815-1855 ; 1867-1892 ; 1894-1896 ; 1898-1907 ; 1911-1916 ;
1923-1948
4D1 Procès intenté par le sieur Mangeot pour le passage du troupeau communal sur ses terres 1790
4D2 Procès intenté par M. Lepayen sur la concession de deux sentiers 1791-1840
4D3 Procès contre Ars-sur-Moselle sur la propriété d'une île et les dédommagements dus aux barrages An II-1830
4D4 Contestation avec Ancy-sur-Moselle pour un droit de passage ; pour insultes au maire 1851-1914
4D5 Assurances incendie et accidents : polices, délibérations, prospectus 1822-1936
1E1 BMS 1791-1792 ; NMD 1793-An X
1E2 NMD An XI-1812
1E3 NMD 1813-1822
1E4 NMD 1823-1832
1E5 Légitimations et reconnaissances de paternité 1834-1922
1F1 Dénombrement et recensement 1791, An II, An XIII, 1806, 1810, 1818, 1830, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861,
1866
1F2 Dénombrement et recensement 1895, 1900, 1905, 1910, 1921, 1926, 1931
1F3 Renseignements statistiques sur le canton de Gorze 1912
1F4 Déclarations d'entrée et de sortie des habitants 1808-1941
2F1 Tribunal de commerce : listes des patentés, convocations, délibérations 1851-1929
3F1 Syndicats agricoles : dossiers d'affaires diverses ; chambre d'agriculture : élections 1893-1939
3F2 Concours agricoles ; comices agricoles ; écoles d'agriculture 1848-1936
3F3 Statistiques agricoles : recensements des cultures et du bétail 1858-1934
3F4 Recensement du bétail An II-1927
3F5 Déclarations de récoltes 1921-1932
4F1 Boucherie et foire aux bestiaux : fixations des prix et jours de foires, inspections, ventes An III-1922
4F2 Boulangerie : prix des blés, des farines et du pain, ... An II-1924
4F3 Ravitaillement : prix et paiements de marchandises, commerce du lait, charbons et cokes An II-1921
4F4 Autres denrées : prix des pâtes et des foins, exportation des laitages, recensement, réquisitions et
fixations des prix des grains An II-1921
6F1 Assignats démonétisés : échanges 1792-An XI
7F1 Livrets d'ouvriers : délivrances et visas 1855-1874
7F2 Livrets de travail 1892-1924
7F3 Législation du travail : emploi de l'acétylène ; fixation des journées de travail et prestations An X-1926
1G1 Atlas cadastral 1811
1G2 Etat de sections 1815
1G3 Registre des mutations 1815-1820
1G4 Matrices avec augmentations et diminutions 1822-1850
1G5 Etat de sections 1849
1G6 Augmentations et diminutions 1849-1912
1G7 à 13 Matrices cadastrales 1849-1952
1G14 Registre des maisons avec un répertoire alphabétique 1896-1902
1G15 Correspondance concernant la rénovation du cadastre 1902-1924
2G1 Contributions directes : déclarations des propriétaires et évaluation des maisons 1791-An VIII
2G2 à 4 Matrices et rôles des impôts fonciers : contributions foncière, personnelle et mobilière, patentes, portes et fenêtres An V-1810 ; 1818-1848 ; 1850-1903
2G5 Mandements An VII-1842
2G6 Nomination des répartiteurs 1803-1903
2G7 à 8 Rôles de la rétribution scolaire 1818-1866 ; 1891-1924
2G9 Impôt sur les professions 1898-1926
2G10 Taxes sur les chiens 1895-1931
2G11 Dégrèvements, correspondance, avis du maire 1790-1929
3G1 Contributions extraordinaires : délibérations de votes 1873-1875
4G1 Contributions indirectes : distillation, tabac et gratification des agents 1812-1927
4G2 Enregistrement et domaines : circulaires du préfet et correspondance du receveur An XIII-1867
4G3 Service de liquidation : récupération de transferts de fonds en Allemagne ; bureau télégraphique 1865-1924
4G4 Poids et mesures : vérifications, acquisitions, circulaires et instructions du préfet An II-1923
1H1 Conscription : tableaux An IX-1817
1H2 Recensement militaire : tableaux 1819-1866
1H3 Recrutement : vérifications de départ, ..., avis du maire, conseil de révision 1816-1868
1H4 Tableaux de recensement, avis d'inscription, ..., circulaires du préfet 1890-1928
1H5 Congés : demandes, accords, circulaires ; remplacements : accords, refus, circulaires 1792-1843
1H6 Engagements volontaires : certificats d'acceptation, actes d'enrôlement, circulaires An VIII-1830
1H7 Réfractaires et déserteurs An III-1854
1H8 Réservistes 1923-1927
2H1 Champ de tir d'Orly, voie ferrée de la Polka, fort Mäßeler ; expropriations pour extension 1899-1924
2H2 Ecole d'artillerie et du génie : entraînements sur le territoire de la commune 1808-1840
2H3 Logements et cantonnements : listes de logements, indemnisations 1791-1921
2H4 Subsistances et fournitures : indemnités, transports de vivres ; réquisitions des voitures attelées 1792-1924
2H5 Recensement de chevaux, mulets, voitures et camions : certificats de déclarations 1919-1929
2H6 Pigeons voyageurs : protection des oiseaux 1908-1914
3H1 Garde nationale : ... listes nominatives 1790-1849
3H2 Garde nationale : officiers 1820-1848
3H3 Garde nationale : bulletins individuels 1832
3H4 Garde nationale : listes nominatives des mobilisables 1809-1868
3H5 Garde nationale : états de situations ; jury de révision ; conseil de discipline ; démissions ; listes nominatives
1830-1850
3H6 Garde nationale : habillement, équipement et armement : inspections et listes nominatives 1790-1854
3H7 Sapeurs pompiers : organisation, élections, nominations, règlement, procès-verbaux ... 1838-1927
3H8 Sapeurs pompiers : subventions, indemnités et récompenses 1838-1937
3H9 Sapeurs pompiers : équipement, armement, pompes et matériel d'incendie An XIII-1922
4H1 Guerres de l'Empire, fournitures aux armées d'occupation : listes nominatives ... 1814-1830
4H2 Guerre de 1870-71, fournitures aux armées allemandes : listes nominatives, états des dégradations 1870-1872
4H3 Guerre 1914-1918 : réquisition : listes nominatives 1914-1919
4H4 Guerre 1914-1918 : réquisition : livraisons en denrées, carburants et métaux 1914-1919
4H5 Guerre 1914-1918 : réquisition : cantonnement et logement : listes nominatives 1914-1919
4H6 Guerre 1914-1918 : réquisition : communiqués officiels, déclarations des armes, travailleurs des fortifications de la commune 1914-1918
4H7 Guerre 1914-1918 : sauf-conduits : demandes, souches de carnets, listes nominatives, ... 1916-1923
4H8 Guerre 1914-1918 : rapport très détaillé du commandant d'étapes 1918-1919
4H9 Guerre 1914-1918 : ravitaillement : listes nominatives, distributions de cartes, permis de circulation 1918-1927
4H10 Guerre 1914-1918 : dommages de guerre : listes nominatives, réclamations, attestations, estimations des
dégradations, indemnités 1914-1937
4H11 Guerre 1914-1918 : listes des démobilisés de l'armée allemande 1923-1924
1J1 Fêtes publiques et patronales, cérémonies et visites officielles An VIII-1928
1J2 Baignade, vagabondage, chiens errants, nettoyage cheminées ; débits de boisson et auberges An II-1928
1J3 Police des inhumations : transports et transferts de corps, permis d'inhumer, ... An XII-1926
1J4 Sinistres : gelées, grêles, orages, inondations, incendies An II-1926
1J5 Rapport de gardes-champêtres et contraventions 1811-1831
1J6 Délits dans les champs et les bois, plaintes, amendes 1790-1861
1J7 Police de la chasse et de la pêche : interdictions, délits ; cartes de pêche An XII-1932
1J8 Bans de vendange : extraits de délibérations et arrêtés du maire An VIII-1922
1J9 Animaux nuisibles : battues contre les loups ; sangliers : dégâts et indemnités 1807-1924
1J10 Avis et arrêtés du maire concernant la police locale 1884-1911
2J1 Armes : correspondance avec le préfet, circulaire concernant le désarmement des individus An II-1817
2J2 Police du roulage : contraventions, instructions, procès-verbaux et arrêtés du préfet An IX-1846
2J3 Demandes de renseignements, fiches de signalement 1817-1924
2J4 Emigrés : déclarations, droits à payer, demande d'aide 1792-1824
2J5 Passeports : enregistrement, souches, circulaires An VIII-1861
2J6 Condamnés libérés : demandes de surveillance, certificats, feuilles de route 1819-1865
2J7 Etrangers : listes nominatives 1874-1927
2J8 Etrangers : enregistrement des entrées et sorties 1921-1935
2J9 Presse : censure 1810-1921
2J10 Associations diverses : projets de statuts, souscriptions, subventions 1904-1926
2J11 Naturalisations : listes nominatives 1880-1927
2J12 Réintégrations de plein droit dans la nationalité française : listes nominatives 1920-1927
3J1 Justice de paix : élection des juges ; pétition; état des amendes ; inventaire après décès, ... 1792-1864
3J2 Déclarations de résidence 1849-1927
3J3 Certificats de bonne vie et de moeurs 1807-1924
3J4 Arrestations, notifications de jugements et condamnations 1793-1930
3J5 Demandes de renseignements ; recherche et reconnaissance de cadavres ; assistance judiciaire 1817-1927
3J6 à 8 Listes de jurés 1828-1852 ; 1880-1905
5J1 Personnel médical : nominations, traitements, plainte, circulaires An III-1921
5J2 Epidémies (typhus, choléra) : instructions ; vaccinations : encouragements, listes nominatives 1809-1857
5J3 Etablisements et logements insalubres, dépôts d'immondices ; usine de houille ; fabrique d'acétylène ;
dépôts d'explosifs ; carrières 1808-1932
5J4 Surveillance du bétail : peste bovine, fièvre aphteuse et autres maladies : désinfections An IX-1924
1K1 Listes des notables An IX-An X
1K2 Listes électorales 1812-1934
1K3 Plébiscites 1851-1870
1K4 Elections sénatoriales 1919-1932
1K5 Elections législatives (corps législatif, Reichstag, Landesausschuss, Landtag) 1857-1936
1K6 Elections cantonales (conseils général et d'arrondissement) 1852-1934
1K7 Elections municipales 1790-1935
1K8 Maire et adjoints : nominations et démissions 1815-1913
1K9 Elections chambre de commerce et d'agriculture : listes d'électeurs et procès-verbaux 1924-1933
2K1 Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, pâtres, cantonniers et agents-voyers : nominations, ... 1791-1936
2K2 Personnel nommé, rémunéré ou subventionné par la commune : sergent et commissaire de police,
receveurs, architectes, géomètres, appariteurs, recenseurs, greffiers 1813-1928
3K1 Médailles de Ste-Hélène, légion d'honneur : nominations, circulaires 1810-1922
1L1 à 2 Budgets primitifs et supplémentaires de la commune An IX-1937
1L3 Comptes du receveur 1813-1936
1L4 Contrôle des recettes et des dépenses 1826-1938
1L5 Recettes : rôles des contributions directes 1851-1869
1L6 Registre des dépenses 1895-1913
1L7 Etats de situations financières, correspondance du préfet, délibérations 1818-1929
2L1 Emprunts : demandes, états des besoins, délibérations 1850-1851
2L2 Ventes et locations de terres, prés et bois An XI-1866
2L3 Indemnités des portions communales 1808-1880
2L4 Entretien des chemins : prestations en argent et en nature 1825-1914
2L5 Location de la chasse : rôles 1895-1921
2L6 Revenus divers : taxes, concessions d'eau, subventions, contributions indirectes 1858-1938
2L7 Concession d'électricité : demande, mémoire, projet de tarif, instructions 1923-1929
1M1 Bâtiments communaux : état, réparations, délibérations 1882-1935
1M2 Mairie, horloge et salle des fêtes : construction, réparations : projets et devis (5 plans) 1791-1922
1M3 Lavoirs et fontaines : achats de terrains, projets, réparations (4 plans) An XI-1926
2M1 Eglise : réparations ; horloge : installation et entretien (7 plans) 1806-1924
2M2 Clocher et cloches : installations, réparations, subventions (1 plan) An XII-1929
2M3 Presbytère : acquisition d'une ancienne maison, réparations An XI-1867
2M4 Cimetière : acquisitions de terrains, construction, extension, ossuaire 1832-1927
2M5 Cimetière militaire : aménagement, entretien des sépultures (1 plan) 1877-1922
4M1 Ecoles primaires et salle d'asile : construction, réparations, extensions (7 plans) 1807-1925
4M2 Ecoles primaires : installation du chauffage central (5 plans) 1929-1930
5M1 Edifices loués par la commune : maisons dont celle du pâtre ; édifices de l'Etat : inventaire An XI-1924
1N1 Biens communaux non bâtis : terres, prés, vaine pâture, troupeau communal 1792-An IV
1N2 Partages des portions communales et listes nominatives 1830-1878
1N3 Lots devenus vacants : nouvelles attributions An XI-1935
1N4 Réclamations relatives à l'attribution des lots : demandes, accords, refus An II-1894
1N5 Achats et échanges de terres et prés communaux (1 plan) ; location de terres de l'Etat An IX-1921
1N6 Ventes et locations de terres, prés, jardins et arbres communaux (3 plans) 1809-1925
1N7 Indemnités et redevances des lots communaux ; demandes de mitoyenneté ; décapage talus 1790-1928
1N8 Abornements de terrains (4 plans) An VIII-1889
1N9 Troupeau communal : achats, fournitures et entretien de bêtes, passages sur les terres ; mises en vaine
pâture ; ventes des récoltes et herbages 1791-1929
1N10 Plantations, coupes et ventes d'arbres : annonces, avertissements, subventions An XIII-1929
2N1 Reboisement, défrichement, surveillance des forêts An XIII-1936
2N2 Exploitations et ventes de bois : propositions et accords (1 plan) 1791-1915
2N3 Location de la chasse : adjudications, baux 1832-1921
3N1 Fontaines : constructions, suppressions, recherche d'eau, alimentation, réparations, ... (1 plan) 1851-1906
2N2 à 3 Distribution et conduites des eaux 1818-1875 ; 1892-1929
3N4 Donation d'une source ; bornage et partage des eaux de la Mézière ; bail d'une sablière ; acquisition d'un
puits et analyse de ses eaux 1834-1899
3N5 Location de la pêche : baux, réclamations 1811-1919
4N1 Concessions au cimetière 1840-1928
1O1 Voirie urbaine : place publique : bail de 99 ans 1839-1860
1O2 Voirie urbaine : expropriation de la veuve Rollin de Paris (1 plan) 1936-1940
1O3 Alignements : état des maisons, demandes, accords (4 plans) An XIV-1917
1O4 Caniveaux, égoûts, canalisations des rues : projets, devis, demandes, accords 1828-1932
1O5 Ponts : constructions, réparations, démolition ; trottoirs : revêtement de goudron 1812-1936
1O6 Eclairage des rues : factures, accord du préfet ; distribution de gaz : projet de syndicat 1919-1930
1O7 Classement des chemins : tableaux généraux et correspondance 1817-1928
1O8 Chemins de grande communication : plantations et coupes d'arbres, plaintes, travaux 1846-1931
1O9 Chemins ruraux, vicinaux et d'exploitation : ouvertures, expropriations, abornements, déplacements,
élargissements, échanges, ventes et réclamations (6 plans) 1792-1914
1O10 Entretien des chemins : prestations en nature et en argent, réparations 1807-1927
1O11 Cessions de terrains par la commune pour réaliser des chemins ; association syndicale 1910-1928
1O12 Route royale devenue nationale n°57 : plantations et coupes d'arbres, cessions de terrains, indemnités,
alignements, entretien, goudronnage (3 plans) 1792-1928
2O1 Chemins de fer : projets, acquisition de terrains, construction de lignes, indemnités, ... (2 plans) 1834-1920
2O2 Usine d'électricité : électrification et distribution d'énergie (14 plans) 1899-1937
3O1 Moselle, travaux : construction d'un perré et réunion de 4 bras en un seul lit ; dégradations des rives par les
eaux ; annonces de crues 1806-1919
3O2 Ancien bras navigable de la Moselle : cessions de terres et barrages (5 plans) 1812-1862
3O3 Bacs et bateaux : autorisations de passages et d'amarrage ; chemin de halage (1 plan) 1810-1927
3O4 Amélioration de la navigation : expropriations de terrains, travaux, arrêtés du préfet (3 plans) 1806-1903
3O5 Canalisation de la Moselle : expropriations de terrains et travaux 1869-1930
3O6 Extraction de gravier et de sable, dépôts de scories : demandes, autorisations, ... (2 plans) 1810-1865
3O7 Ruisseaux : listes des propriétaires, rétablissement d'un cours d'eau 1860-1916
3O8 Curage des fossés et des cours d'eau : enquête, demandes, travaux 1860-1929
1P1 Installation et traitements du curé ; actes d'impiété, ... ; inventaire des biens de l'église 1790-1868
1P2 Comptabilité de la fabrique : états des comptes, rentes, accords du conseil municipal 1808-1926
2P1 Eglise protestante d'Ars-sur-Moselle : comptes de gestion, subventions, cours d'instruction religieuse,
délibérations 1891-1937
3P1 Participation pour l'indemnité de logement du grand rabbin de Metz 1910-1927
1Q1 Bureau de bienfaisance : nominations de membres, arrêtés du préfet 1820-1929
1Q2 Bureau de bienfaisance : registres de délibérations 1817-1940
1Q3 Bureau de bienfaisance : budgets et comptes 1828-1935
1Q4 Bureau de bienfaisance : comptes : pièces à l'appui, factures, listes de souscripteurs, ... 1817-1924
1Q5 Dons et legs : correspondance 1817-1924
1Q6 Indigents : listes nominatives ... An X-1921
1Q7 Nomination d'un médecin ; listes des indigents soignés ; médicaments : listes, bons, frais 1855-1866
2Q1 Petites sœurs des pauvres : indemnités ; union "Alsace-Lorraine" : protection des pauvres 1890-1914
3Q1 Hôpital Bon Secours Metz, hospice St-Nicolas Metz, hospice de Gorze et autres : demandes de
renseignements, frais d'hospitalisation, admissions (demandes, accords, refus) 1810-1939
3Q2 Aliénés : demandes de renseignements, avis d'internement ; sourds et muets 1825-1929
4Q1 Mont-de-Piété : dons ; demande de secours pour perte de bétail 1820-1927
5Q1 Caisses d'assurances sociales : comptes, quittances, états nominatifs, ... 1885-1940
5Q2 à 3 Déclarations d'accidents 1902-1935
5Q4 Pensions et secours aux militaires et mutilés de guerre An II-1928
5Q5 Dispensaire antituberculeux ; aide aux handicapés 1913-1936
5Q6 Enfants assistés : listes nominatives ... 1901-1937
5Q7 Assistance aux femmes en couches, primes d'allaitement, aide aux familles nombreuses 1910-1937
1R1 Instituteurs et institutrices : traitements, logements, congés mobiles, délibérations 1791-1937
1R2 Rapport du comité local d'instruction primaire 1819-1850
1R3 Conseil de l'école : nominations des membres, décisions ; fournitures scolaires 1849-1935
1R4 Listes des élèves fréquentant l'école et ceux admis gratuitement 1842-1927
1R5 Listes d'absence : relevés de notes et prix pour les élèves ; pupilles de la nation : déclarations et adoptions
1808-1928
1R6 Salle d'asile, cours et salles d'adultes, "école nouvelle d'apprentissage" 1818-1936
1R7 Mobilier, équipement et bibliothèque : subventions et inventaires 1824-1925
2R1 Questionnaire sur l'histoire et la géographie de la comune 1845 ; société de musique "Union" 1921
2R2 Monuments historiques : aqueduc romain (classé en 1840) : nomination d'un conservateur, ouverture d'une
arche, entretien 1823-1928
Notaires
3E8518 Lalance 1706-1707
14E21 étude d'Ars-sur-Moselle : dossier de Georg 1863-1876
Justices seigneuriales des Trois-Evêchés
B5174 Actes divers 1593-1637
B5175 Actes divers 1637-1649
B5176 Actes divers 1649-1676
B5177 Actes divers 1677-1688
B5178 Actes divers 1688-1702
B5179 Actes divers 1702-1712
B5180 Actes divers 1714-1729
B5181 Actes divers 1730-1743
B5182 Actes divers 1744-1759
B5183 Actes divers 1760-1775
B5184 Actes divers 1776-1789
Cour d'assises de la Moselle
52U2/36 Vol qualifié, coups et blessures volontaires (K28/27) 1927
52U2/86 Coups volontaires (K10/37) 1937
52U2/88 Attentats à la pudeur (K7/38) 1938
Tribunal de première instance de Metz
53U1/319 Expropriations militaires : puits de coupure du réseau téléphonique souterrain de la place de Metz 1938
Villes et communautés d'habitants
4E280 Jouy-aux-Arches 1364-1482
4E281 Jouy-aux-Arches 1774-1782
4E282 Jouy-aux-Arches 1770-1782
Bureau foncier (Metz section V bureau 52)
5Q13/247 à 278 livre foncier : volumes 1-32 feuillets 1-1782
5Q13/634 registres parcellaires : volume 1 sections 1-8 ; E ; H-I
5Q13/650 à 680 fiches propriétaires
Cadastre
30P353/1 Etat de classement 1813
30P353/2 Etat de sections 1849
30P353/3 à 4 Matrice 1822-1849
30P353/5 à 7 Matrice 1849-1903
31P66 Evaluations cadastrales des propriétés non bâties 1900-1903
35P353 Cadastre napoléonien : plan minute, sections A-C 1811
Administration et comptabilité communales
1O97 Mise en réserve des prairies après la première coupe 1821, 1824
1O107 Encouragement au reboisement : pas de subvention pour la commune 1869
1O123 Pétition de l'instituteur Martin Gobert, location des biens an XIII
1O129 Etat des nouveaux entrants en jouissance de portions communales 1826
1O131 Régularisation des droits d'entrée : rôle 1829
Fonds de la Préfecture : Postes et téléphone
21P17 Construction de lignes téléphoniques et électriques : protection de l'aqueduc romain 1933-1936
Administration des postes et télégraphes, bureau central de la statistique
22P4 Statistique quinquennale 538 pour l'année 1936 : réponses des agences postales 1937
Pièces isolées
J633 Collection Finot : histoire de la localité de Jouy-aux-Arches 1315-1784
J4498 Collection Xavier Richard (copie de documents) : Jouy-aux-Arches 1649-1789
J6356 Souvenirs de M. Muller de Jouy-aux-Arches sur la libération de Metz en 1944
J6545 Familles : ..., Garnier, de Jouy-aux-Arches 1587, ...
J6549 Familles : ..., Le Gossat, de Jouy-aux-Arches 1619, ...
J6565 Pièces concernant des communautés ou particuliers de Jouy-aux-Arches 1788
J6566 Pièces concernant des communautés ou particuliers de Luzerailles 1788
J6722 Pièces concernant la seigneurie de Jouy 1595-1660
J6945 Transaction concernant une métairie à Jouy-aux-Arches An IV
Service départemental des dommages de guerre
10RP59 dommages aux biens et édifices publics propriétés de la commune
10RP166 dossiers individuels : société Hollard Frères/veuve J. Hollard
10RP167 dossiers individuels : Tuilerie messine et Usine électrique SARL ; Philippe Braun ; veuve Auguste Isaac née Cahen et cohéritiers ; veuve François Mougin née Pécheux ; Louis Jacques Henri Rollin ;
veuve Jules Marie Stéphane Warin née Morlière
Travaux publics : service de la navigation
2S360 Construction d'un barrage sur un ancien bras par M. Valette de Jouy-aux-Arches 1827
2S363 ... ; aqueduc d'ouverture de Jouy-aux-Arches ; ... 1869
2S365 Acquisition de terrains : enquête et expropriation à Jouy : MM. Dezavelle, Montardier, Stef 1869-1870
2S366 Plans et profils : ... ; plan de la Moselle aux abords de Jouy ; plan de bornage à Jouy 1869 ; cours de la
Moselle d'Ancy à Jouy 1859 ; ...
5S50 Ecluses, éclairage électrique : correspondance 1933-1935
5S52 Canal : ponts de la Citadelle et du Sacré-Cœur ; travaux de peinture : correspondance, devis 1933-1935
5S66 Relevés mensuels de la tenue d'eau journalière des biefs et barrage de la Moselle : écluse 1920-1936
5S70 Prise d'eau pour l'alimentation d'une machine à vapeur sur le canal de Jouy 1924-1931
5S78 Autorisations d'occupation du domaine public fluvial : Linnartz 1922 ; Société lorraine de construction
métallique 1932 ; Rondo 1937 ; Muller 1936-1938 ; Tuilerie messine 1932-1937 ; commune 1933-1937 ; Société
des huiles goudrons et dérivés 1930-1940 ; société Rohr et Fortier 1921-1934 ; Deloison 1937
5S92 CAMIFEMO : foncier : procès-verbaux d'arpentage 1934
Travaux publics : subdivision de l'équipement
2S397 Plans d'alignement : RN n° 57 : Jouy-aux-Arches en deux parties 1839
Travaux publics
4S376 Plan d'alignement : RN 57 évacuation des eaux pluviales 1933-1940 ; chemin vicinal ordinaire n°1 (chemin
d'Auché) 1932-1933 ; chemin vicinal ordinaire n°3 (rue des écoles) 1932-1933
Affaires culturelles : fonds de l'architecte du gouvernement, inspecteur des monuments historiques
14T12 Bassin de l'aqueduc romain et toiture de protection, dégagement de l'édifice, établissement d'une clôture,
interdiction d'affichage, protection des arches : 3 calques 1921-1936
Voies de communication : service de la navigation
15AL760 Canalisation de la Moselle : registre entre Jouy et Ars
15AL761 Bras de la Moselle non canalisée : plans Jouy-aux-Arches 1869-1879
15AL763 Profil rive gauche à Jouy 1896-1898 ; profils de travers aux environs de l'écluse de la Polka 1901-1910
15AL764 Profils en travers de Jouy à l'écluse de l'Esplanade 1875 ; profils en long de Jouy à Metz 1876 ; profils en
travers de Jouy au pont des Morts 1901-1911
15AL767 Expropriations : J. Morlet 1874-1876 ; T-C Mangin 1875 ; J. Dausse 1874-1875 ; L-E Simon et AL Billandel
1874-1876 ; enfants de J. Dausse 1875-1877 ; J-E Away 1874-1875 ; M. Robert 1871 ; Rollin 1874 ; Aubrat
1879 ; Valette 1870
15AL773 Travaux et entretien : barrage et écluse : plans, profils 1875-1915 ; écluse de la Polka : plans de situation,
profils, plans de construction 1872-1881
15AL777 Travaux et entretien : passage souterrain du chemin de halage 1909-1910 ; écluse de la Polka : déplacement
d'un chemin 1903 ; plan de situation
15AL778 Travaux et entretien : maison de l'écluse de la Polka : plans 1874-1913
15AL779 Travaux et entretien : terrains de service de Jouy à Jussy
15AL780 Entretien : protection du talus 1873 ; élargissement du lit de la Moselle entre les km 9 et 10 1917 ; écluse de la
Polka : construction d'une butte entre l'écluse et le pont du chemin de fer 1875-1876
15AL781 Dragage 1910 ; écluse de la Polka sd
15AL782 Pont de Jouy (PK 7,100) ; caisse sur côté nord du pont 1910 ; pont de la Polka (PK 8,400) : plans de situation,
profils 1875-1876
15AL788 Chemin de fer : pont sur le canal de Jouy (PK 9,172) : construction 1875 ; installation d'un garde barrière
1874-1900 ; remblaiement 1878
15AL792 Chemin de fer : voies de traverse : PK 7,925 Jouy 1875
15AL798 Occupation du domaine fluvial : tuilerie messine 1904-1918, sablière Hencke et Hower 1908, excavateur
Woerner et Weiss 1909
15AL808 Mesures de hauteurs d'eau : barrage 1890-1919 ; installation d'un enregistreur du niveau d'eau dans la
maison éclusière de Jouy 1895-1898
15AL810 Mesures de hauteurs d'eau : écluse de la Polka 1886-1919
Agriculture : service des améliorations agricoles
16AL587 Curage, voirie rurale, adduction d'eau potable : 1903
Fonds Edmond Frank
11Fi300 Plans : Plan indiquant Jouy aux Arches
Eugène Voltz, architecte des bâtiments de France
15Fi60 Travaux effectués pour des particuliers 1945-1954
Mémoires et thèses
BH12915 Thierry Koessler : Arry, Corny-sur-Moselle, Jouy-aux-Arches : étude comparée des cadastres 1850-1992