CERCLE GENEALOGIQUE DU PAYS MESSIN
D’azur à la fasce ondée d’argent, accompagnée en chef d’un Saint Gorgon à cheval, arrêté, d’or; et en pointe d’un chevron d’or cantonné de deux croissants d’argent et en pointe d’une étoile d’or.
Maire : Monsieur Patrick MESSEIN
Adresse mairie :
place de la république
BP 13
57680 NOVEANT SUR MOSELLE
Téléphone mairie : 03 87 52 80 11
Télécopie mairie : 03 87 52 80 14
E-mail : mairie-noveant@wanadoo.fr
Site internet : http://www.mairienoveant.fr
Horaire d'ouverture de la mairie :
Lundi : 10h00 à 12h00 et 14h00 à 19h00
Mercredi : 10h00 à 12h00 et 14h00 à 17h00
Vendredi : 10h00 à 12h00 et 14h00 à 17h00
Les informations ci-dessus datent du 27/05/2011 et proviennent de la page :
http://lannuaire.service-public.fr/mairies/lorraine/moselle/mairie-57515-01.html
Statistiques détaillées sur le site de l'INSEE :
http://www.insee.fr/fr/bases-de-donnees/default.asp?page=statistiques-locales.htm
Relevés existants
Code postal : 57680
Code INSEE : 57515
Canton : Ars-sur-Moselle
Arrondissement : Metz-Campagne
Département : Moselle
Région : Lorraine
Superficie : 1289 ha
Altitude : 168 à 371 m
Population 2011 : 1980
Gentilé : Novéantais
Nom révolutionnaire :
Nom allemand :
1871-1915 Novéant
1915-1918 Neuburg in Lothringen
1940-1944 Neuburg an der Mosel
Ancien nom :
Novéant
Noveau
Noviant
Cotes des archives de Novéant-sur-Moselle aux AD57 (à vérifier sur place) Fermer le cadre
Microfilms
1MIE519/1 BMS 1622-1692
2MI513/1 BMS 1693-1736
2MI513/2 BMS 1737-1757
2MI513/3 BMS 1758-1792 ; NMD 1793
5MI519/1 NMD 1792-1862
5MI519/2 NMD 1863-1892
Registres paroissiaux du greffe
5E361/1 BMS 1693-1736
5E361/2 BMS 1737-1757
5E361/3 BMS 1758-1793
Etat civil
7E519/1 NMD An II-An XI
7E519/2 NMD An XII-1814
7E519/3 NMD 1815-1822
7E519/4 NMD 1823-1836
7E519/5 NMD 1837-1845
7E519/6 NMD 1846-1854
7E519/7 NMD 1855-1862
7E519/8 NMD 1863-1871
7E519/9 N 1872-1890
7E519/10 N 1891-1904
7E519/11 N 1905-1920
7E519/12 N 1921-1953
7E519/13 M 1872-1904
7E519/14 M 1905-1929
7E519/15 M 1930-1953
7E519/16 D 1872-1903
7E519/17 D 1905-1920
7E519/18 D 1921-1953
8E519 TD 1792-1952
Dépôt 519ED/... ou 519ED...
AA1 Registres de la commission des Trois-Evêchés ; ... ; Etats-généraux : élections 1787-1790
BB1 Délibérations, lettres patentes du Roi, décrets de l'Assemblée nationale 1778-1789
BB2 Gardes du ban, collecteurs, sonneurs de cloches, pâtres : nominations et traités 1740-1790
CC1 Rôles de répartement 1749-1780
CC2 Impôts extraordinaires, capitation : instructions et mandements ; haut-conduit ; assujetissement des
privilégiés ; répartement : requêtes en modération, restitutions 1618 (copie 1700)-1789
CC3 à 6 Comptes de la communauté 1630-1677 ; 1681-1749 ; 1751-1788
CC7 à 10 Comptes, pièces à l'appui 1729-1750 ; 1752-1789
CC11 Recettes : perception des cens et rentes 1748-1783
CC12 Dettes de la communauté ; apurement des comptes ; emprunts : rentes 1580-1783
DD1 Biens communaux : enregistrement des cens et rentes 1779
DD2 Halle et corps de garde : construction ; église, horloge, presbytère : réparations, reconstruction ; école et
logement du maître d'école : travaux 1615-1788
DD3 Terres, prés, vignes, herbes : ventes, vaine pâture, récoltes 1604-1788
DD4 Bois communaux : ventes, adjudications de coupes, vaine pâture 1615-1789
DD5 Chemins : réparations, adjudications des travaux, prestations en nature, liste des corvéables ; réparation du
pont ; baux de la carrière ; travaux au puits 1736-1789
EE1 Recrutement, équipement, réquisition, pensions, milices ; ordonnances du Roi relatives aux déserteurs et
aux régiments provinciaux 1734-1777
FF1 Ordonnances du Roi relatives aux mendiants ; arrêt du Parlement sur les inhumations ; acquisition de
matériel d'incendie ; délits forestiers et de voirie : estimations des dégâts 1762-1786
FF2 Contentieux avec la Mission de Sainte-Anne (regains du fief de Voisage et droit de parcours) 1347-1778
FF3 Contentieux avec Corny et l'abbaye de Gorze 1392-1769 ; avec l'abbaye de Gorze 1703-1749 ; avec le seigneur de Fleury 1698-1700 ; avec le seigneur de Novéant 1746-1757
FF4 Contentieux avec des particuliers : Cognetel 1702 ; Salmon 1714-1715 ; Guépratte 1715 ; procureur du Roi
1718-1775 ; Nauroy, Jacquin 1726-1767 ; pâtre, garde-forestier, salpêtrier 1734-1779 ; Sondieu 1741-1742 ;
Dompierre, Moyeuvre 1743-1774 ; Herbelot 1747-1750 ; Jonville 1761-1762 ; Claude 1765-1769 ; François,
Brandy 1763-1781 ; Degouttin 1744-1780 ; divers 1755-1786 ; Le Loup, Crosnes 1768-1786 ; Brandy 1779 ;
Robinet, Latourette 1784
GG1 Fabrique : fournitures de cire 1787
HH1 Troupeau communal : entretien, défrichement des côtes ; état des bêtes et liste des propriétaires ; pré : regain ; instructions sur les haras, subsistances, le commerce et la navigation 1754-1789
JJ1 Archives et mobilier : inventaire 1782
1A1 Bulletin de la Convention nationale 1793
1A2 Enregistrement des lois et décrets 1790-1791
1A3 Enregistrement des lois et décrets 1792-1793 ; journal des distributions militaires 1766-1792
1D1 Délibérations du conseil municipal 1790 avec un enregistrement des lois et décrets
1D2 Délibérations du conseil municipal 1790-1793
1D3 Notes et extraits de délibérations 1854
3D1 Archives : inventaires 1830-sans date
4D1 Contentieux avec particuliers sur un droit de bourgeoisie, bac de la Moselle, terrains du Saulcy, vaine pâture,
logement de l'instituteur 1789-1833
1F1 Etats nominatifs des habitants par âge et par profession : An VI-s.d.
3F1 Etat des bestiaux et liste des propriétaires ; estimation des chevaux ; adjudication d'une vigne An II-An XII
4F1 Ravitaillement : déclarations de marchandises, distribution de vin An II
1G1 Cadastre : déclarations de biens et mutations 1791-1812
1G2 à 3 Classement parcellaire 1813
1G4 Livre des mutations 1815-1820
1G5 Matrices cadastrales 1820
1G6 à 7 Matrices cadastrales 1822-1850 avec augmentations et diminutions 1824-1850
2G1 Contributions directes et prestations des chemins : rôles et états 1790-1811
2G2 à 7 Contributions foncière, personnelle, portes et fenêtres, patentes : matrices générales 1826-1831 ; 1833-1841 ;
1845-1849
2G8 Perception des impôts : instructions, mandements, exemptions, rôles, nominations répartiteurs 1790-1855
3G1 Contribution patriotique 1790-An II
4G1 Biens des émigrés : instructions ; arrêt du préfet sur la vérification des poids et mesures 1790-1824
1H1 Conscrits : convocation, tableau, états nominatifs, tirage au sort An XI-1813
1H2 Tableaux de recensement des classes 1820-1849
1H3 Tableaux de recensement des classes 1850-1869
1H4 Avis d'inscription, d'exemption, de rejet ; renseignements ; états de service ; certificats de présence et de
civisme An II-1870
2H1 Etapes et convois : réquisitions, listes nominatives, indemnités de logement, corvée sur les routes 1792-1841
3H1 Garde nationale : formation et recrutement : listes nominatives 1792-1842
3H2 Garde nationale : contrôle : tableaux et listes nominatives 1831-1848
3H3 Elections ; formation du conseil de discipline ; équipement ; visite des armes 1833-1848
3H4 Elections d'officiers ; contrôle nominatif ; équipement ; armement ; visite et fournitures 1848-1854
3H5 Garde nationale mobile : tableaux de recensement, résultats du conseil de révision 1867-1868
4H1 Cent-Jours : proclamations ; réquisitions de 1814 et occupation étrangère : liquidations, pièces 1814-1820
1J1 Police locale : procès-verbaux, listes des habitants mis à l'amende ; arrêté du préfet sur l'observation des dimanches et fêtes An II-1817
2J1 Procès-verbal d'épuration ; instruction sur les faux assignats ; état des émigrés An II-sans date
3J1 Sentences du tribunal de police de la mairie de Novéant 1816-1825 ; état des travaux de construction de la
maison du berger et du logement de la sage-femme 1854
3J2 Simple police : états des amendes 1811
3J3 Justice de paix : obligation, exploits d'huissiers An X-1851
5J1 Inspection des fours et cheminées ; épizooties : indemnités ; choléra : conseils à suivre An VII-1832
1K1 Listes des électeurs dont celles des plus fortunés ; plébiscites ; juge de paix : liste des habitants 1790-1870
2K1 Pâtre, gardes-champêtres : nominations, révocations 1793-An VII
1L1 Budgets et comptes de la comune An VI-1818
1L2 Pièces à l'appui 1792-1814
1L3 Bordereaux de récapitulation, de vérification ; auditions de comptes ; états détaillés ; ... An XI-1841
2L1 Recettes : cens et rentes, taxes, revenus des biens invendus, des coupes de bois ; dépenses : souscription,
traitements d'employés ; recettes et dépenses relatives aux chemins vicinaux 1791-1855
2M1 Eglise, horloge, presbytère : réparations, agrandissement An VI-1830
5M1 Ecole : devis de construction ; logements loués par la commune : devis de travaux An VI-1854
1N1 Adjudications de terrains, travaux sur les chemins, raisin et bêtes mâles ; baux de logements ; traités et
nominations de pâtres, gardes-champêtres, chantres et régents d'école ; portions communales : état nominatif des habitants ; état des terres labourables ; états et adjudications des bêtes mâles ; troupeau communal et vaine pâture ; ouverture des vendanges 1791-1841
2N1 Bois : déclarations des propriétaires ; vaine pâture ; ventes, partage de coupes de bois ; plantation d'arbres ;
reconstruction d'un puits avec un plan 1792-1844
1O1 Pont suspendu : mise à l'épreuve ; routes : indemnités de construction, plantation d'arbres ; chemins :
réparations, prestations en nature, listes nominatives des prestataires, arpentage 1789-1850
2O1 Chemin de fer : emprunts de terre pour travaux ; carrières : extraction, bail An VI-1850
3O1 Bacs et bateaux : frais de construction, réparations, tarifs, location ; digue : indemnités An V-1838
1P1 Logement du curé : location ; fabrique : budget, compte, déclarations de cens et rentes, recettes, ventes de
places et bancs de l'église 1792-1811
1Q1 Ateliers de charité : secours financier, devis de travaux ; enfants trouvés ; caisse d'assurances 1814-1897
1R1 Instituteur : résiliation de son traité ; état nominatif des élèves ; enseignement mutuel : demandes de
renseignements, fonds accordés An VII-1833
Notaires
3E5846 Picard et Pompey 1612-1624
3E5847 Pompey 1627-1631
3E5848 Pompey 1631-1639
3E5849 Pompey 1640-1644
3E5850 Pompey 1645-1655
3E5851 Pompey 1656-1662
3E5852 Sauvage et Vivaux 1618-1682
3E5853 Salmon 1693-1721
3E5854 Jonville 1708-1724
3E5855 Jonville 1725-1738
3E5856 Jonville 1739-1744
3E5857 Jonville et Le Lorrain 1745-1757
3E5858 Le Lorrain 1765-1778
3E5859 Le Lorrain 1779-1784
3E5860 Le Lorrain 1789-1790
3E5861 Galland 1784-1791
342U1 Lelorrain An XII
342U2 Lelorrain An XIII-1806
303U1 Gourier 1818-1824
303U2 Gourier 1825-1827
303U3 Gourier et Albert 1828
303U4 Albert 1829-1831
14E21 étude d'Ars-sur-Moselle : vente 1880
Justices seigneuriales des Trois-Evêchés
B5328 Actes divers 1600-1625
B5329 à 5335 Actes divers 1626-1652
B5336 à 5344 Actes divers 1653-1676
B5345 à 5352 Actes divers 1676-1703
B5353 à 5356 Actes divers 1704-1724
B5357 à 5361 Actes divers 1724-1750
B5362 à 5365 Actes divers 1751-1778
B5366 à 5368 Actes divers 1779-1790
B5369 à 5371 Actes divers XVIIe-XVIIIe siècles
Tribunal de première instance de Metz
53U1/309 Expropriations : chemin de fer Lérouville-Metz 1926
Villes et communautés d'habitants
4E414 Novéant 1778-1780
4E415 Novéant 1364-1609
Bureau foncier (Metz section V bureau 52)
5Q13/307 à 357 livre foncier : volumes 1-51 feuillets 1-2522
5Q13/637 registres parcellaires : volume 1 sections 1-15
5Q13/638 registres parcellaires : volume 2 sections 15-23
5Q13/650 à 680 fiches propriétaires
Cadastre
30P513/1 à 2 Etat de classement 1813
30P513/3 Etat de sections 1850
30P513/4 à 5 Matrice 1825-1850
30P513/6 à 9 Matrice 1850-1904
31P96 Evaluations cadastrales des propriétés non bâties 1900-1903
35P513 Cadastre napoléonien : plan minute, section A-E 1811
Administration et comptabilité communales
1O25 Arrêtés municipaux : épidémies, gouttières, caniveaux, fontaines, pompes, fête patronale 1854-1869
1O48 Police des cabarets : arrêté du maire sur les horaires de fermeture 1851
1O67 Suivi des travaux communaux : états des améliorations réalisées 1857-1858
1O97 Mise en réserve des prairies après la première coupe 1821, 1825
1O107 Demande de subventions pour le reboisement 1864
Encouragement au reboisement : pas de subvention pour la commune 1869
1O129 Délibération instaurant un droit d'entrée en jouissance de portions communales 1824
1O132 Régularisation des droits d'entrée 1829
Administration des postes et télégraphes, bureau central de la statistique
22P6 Statistique quinquennale 538 pour l'année 1936 : réponses des agences postales 1937
Pièces isolées
J387 Collection Finot : histoire de la famille Philippe I de Vigneulles : biens et rentes à Novéant 1604-1641
J671 Collection Finot : histoire de la localité de Novéant 1618
J795 Collection Finot : église paroissiale de Novéant 1596-1604
J4563 Collection Xavier Richard (copie de documents) : Novéant-sur-Moselle XIXe siècle
J6320 Procès entre la communauté de Novéant et des particuliers sur la propriété des bois 1723
J6791 Titres de propriétés et procédures pour des biens à Dornot, Ancy et Novéant 1580-1789
J7032 Procuration des enfants Jonville pour régler la succession de leur frère Louis Sébastien, de Novéant,
desservant de la paroisse de Briare (Loiret) 12/02/1809
J7482 Familles Tabouillot et Grandfebvre : actes concernant des biens situés à Novéant 1447-1835
Service départemental des dommages de guerre
10RP77 dommages aux biens et édifices publics propriétés de la commune
10RP209 dossiers individuels : fabrique église ; conseil presbytéral de la paroisse protestante d'Ars-sur-Moselle ;
SA des Hauts-fourneaux et fonderies de Pont-à-Mousson ; firme Pompey Charles & Cie ; Scierie lorraine SA ;
Eugène Barthélémy ; Louis Bompard ; Maurice Charles de Brem ; Anne Adrienne Hortense Claudon
10RP210 dossiers individuels : Léopold et Charles Febvrel ; veuve Georges Théophile Fridrich née Herbert ;
Maria Geoffroy divorcée de Léon Kensicher et consorts Geoffroy ; veuve André François Geoffroy née Jénot ;
Jacques Hessemann ; Louis Heuschling ; Dominique Hilaire ; Edouard Kléser ; veuve Léon Nicolas Laurent
née Grosges ; Emile Lhuillier ; veuve Joseph Malmonté née Eblinger et Joséphine Marguerite Malmonté ;
Charles Masius
10RP211 dossiers individuels : consorts Mathieu/Bauchet ; François Hubert Maurice ; veuve Jean Palseur née Ruzé ;
Jean Henri Pidancet ; Charles François Pompey
10RP212 dossiers individuels : Emile Pompey ; Paul Thiéry ; Marie Victoire Vistoo
10RP257 divers : François Moncé 1921-1924
Travaux publics : service de la navigation
2S362 Aménagement de la Moselle : chemin de halage à La Patade 1837
2S366 Plans et profils : ... ; plan de La Patade 1849-1855
5S72 Chemin de fer d'intérêt général : travaux et grosses réparations sur la ligne Metz-Novéant 1920-1924
5S80 Autorisations d'occupation du domaine public fluvial : entreprise Weill 1923 ; Méon et Cie 1936
Travaux publics : service hydraulique
2S371 Curage de rivières, ruisseaux et fossés : arrêtés, rapports, plans : Novéant 1824-1862
2S374 Moulins et usines : moulin bas 1865-1868
Travaux publics
4S380 Plan d'alignement : chemin vicinal ordinaire n°1 1934
Voies de communication : service de la navigation
15AL763 Profils de travers de Novéant à Vaux
15AL779 Travaux et entretien : terrains de service
15AL782 Pont de Novéant : construction 1870
15AL795 Moulin en aval du pont de Novéant 1875 : rénovation
15AL808 Mesures de hauteurs d'eau 1884-1917
Voies de communication : plans d'alignement
15AL860 Plan du village 1901 ; Kreis-Strassen n° 2 et n° 2A 1901-1902
Agriculture : service des améliorations agricoles
16AL595 Curage, voirie rurale, adduction d'eau potable : 1875-1916
Fonds Edmond Frank
11Fi145 Affiches : Savonnerie Novéant : Savon poudre SANOL