CERCLE GENEALOGIQUE DU PAYS MESSIN
Maire : Monsieur Lionel FOURNIER
Adresse mairie :
place de l'hôtel de ville
57120 ROMBAS
Téléphone mairie : 03 87 67 92 20
Télécopie mairie : 03 87 67 92 21
E-mail : accueil@rombas.com
Site internet : http://www.rombas.com
Horaire d'ouverture de la mairie :
Lundi et mardi : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00
Mercredi : 8h30 à 12h00 et 14h00 à 17h00
Jeudi : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 19h00
Vendredi : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00
Les informations ci-dessus datent du 12/08/2011 et proviennent de la page :
http://lannuaire.service-public.fr/mairies/lorraine/moselle/mairie-57591-01.html
Statistiques détaillées sur le site de l'INSEE :
http://www.insee.fr/fr/bases-de-donnees/default.asp?page=statistiques-locales.htm
Relevés existants
Code postal : 57120
Code INSEE : 57591
Canton : Rombas
Arrondissement : Metz-Campagne
Département : Moselle
Région : Lorraine
Superficie : 1169 ha
Altitude : 162 à 383 m
Population 2011 : 9929
Gentilé : Rombasien
Nom révolutionnaire :
Nom allemand :
1871-1918 Rombach
1940-1944 Rombach
D’azur à l’épée d’argent, garnie d’or, la pointe en bas, accostée de deux bardeaux d’or, flanquée de deux croisettes recroisettées au pied fiché de même.
Cotes des archives de Rombas aux AD57 (à vérifier sur place) Fermer le cadre
rouge = archives en ligne
Microfilms
1MIE594/1 B 1694-1677 ; M 1660-1677 ; S 1650-1678 ; BMS 1678-1742
1MIE594/2 BMS 1742-1776
2MI562/1 BMS 1767-1792
5MI594/1 NMD 1792-1833
5MI594/2 NMD 1834-1871 : N 1872-1884
5MI594/3 N 1885-1892 : MD 1872-1892
1MI346/1 Votes populaires ; Constitution de l'an VIII : acceptation : canton de Rombas
1MI349/1 Constitution de l'an VIII : acceptation ou non acceptation : canton de Rombas
1MI351/1 Constitution de l'an VIII : acceptation ou non acceptation : canton de Rombas
1MI385/5 Société lorraine des Aciéries de Rombas : production, expédition, statistiques 1906-1943
Dépôt 594ED/... ou 594ED...
AA1 Etats généraux : instructions, convocation, élection 1789
BB1 Syndics, doyens, bangardes : élections, nominations 1781-1788
CC1 Droits seigneuriaux de l'abbaye St Paul de Verdun : recettes en deniers, chapons et vin 1734-1790
CC2 Rôle de la rente des "fours et sognées" 1767-1790 ; rôle de vourie 1771-1790
CC3 Edits du Roi, arrêts des conseils des finances et du duché de Bar sur la taille, le vingtième, les contrats de
rentes, la répartition des impôts et des comptes 1747-1785
CC4 Subventions : rôles 1720-1790
CC5 Ponts et chaussées et corvées : rôles 1764-1790
CC6 Imposition sur les biens fonciers : rôles d'abonnement 1761-1789
CC7 Imposition sur les commerçants et artisans : répartition ; recouvrement : états nominatifs 1770-1783
CC8 Comptes des recettes et dépenses de la communauté, pièces à l'appui ; états des recettes et dépenses des
bois 1747-1789
CC9 Terrier et arpentage général du ban de Ramonville 1775
CC10 Serment de fidélité du bailli de St-Mihiel et des officiers aux rois de Pologne et de France 1737
DD1 Maisons : échanges ; fontaines : réparations ; logements de l'instituteur et du vicaire : acquisitions et
réparations ; église : fonte des cloches, réparations ; portions communales : partage ; bois : arpentage,
dégradations, ouverture de la chasse ; chemins et ruelles : alignement, abornement ; routes : corvées,
péages 1682-1788
EE1 Recrutement, congés, exemptions ; ordonnances sur les déserteurs ; réquisitions ; règlement sur les
salpêtres 1748-1776
FF1 Justice seigneurie de l'abbaye St Paul de Verdun : plaids annaux 1780-1790
FF2 Déclarations, procès-verbaux des élections, les impôts, défrichements, délits ruraux 1698-1790
FF3 Justice seigneurie de Ste Marie et de St Gorgon : rapports sur les délits ruraux 1748-1770
FF4 Délits forestiers : rapports ; corvées : condamnation ; vaine pâture : amendes ; jugement et arrêts de la cour
souveraine sur l'émigration et les troubles publics 1739-1781
FF5 Contentieux avec les seigneurs de Chennevierre, de Mancieulles et de Vigny 1632-1726
FF6 Procès pour la forêt des Battils, le troupeau comunal, le terrain de la Citerne, la perception et le fermier du
domaine, la viticulture, les biens communaux et les habitants de Rosselange 1578-1787
GG1 B 1649-1677 ; M 1660-1677
GG2 S 1650-1678 ; B 1678 ; BMS 1679-1682
GG3 BMS 1682-1707
GG4 BMS 1707-1721
GG5 BMS 1721-1734
GG6 BMS 1734-1742
GG7 BMS 1742-1751
GG8 BMS 1751-1761
GG9 BMS 1761-1772
GG10 BMS 1772-1782
GG11 BMS 1783-1792
GG12 Arrêts de la cour souveraine sur les prières publiques ; demande d'une procession ; maîtres et maîtresses
d'école : nominations, traitements, donation d'une maison pour y instruire les filles (1749) ; aide aux sinistrés de Mandres (1781) 1749-1789
HH1 Ordonnances et arrêts sur la vigne, les vendanges, clôtures, pâtres, épizooties, vaine pâture, distillation,
bonneterie, moulins, usines, étoffes, diligence et messageries 1751-1782
II1 Inventaire des archives de la communauté ; édit et lettres patentes du Roi : confirmation des anoblis, foi et
hommage 1765-1789
1A1 Exemplaires du "Moniteur des communes" 1868
1B1 "Recueil des actes de la préfecture" 04/1815-07/1815
1C1 "Journal des conseillers municipaux" 1837-1838
1D1 Conseil municipal : procès-verbaux, registre des délibérations An IX-1808
2D1 Répertoires des actes soumis à l'enregistrement An XII-1857
3D1 Archives communales : inventaires, annonce d'inspection An VIII-1941 ; inventaire du mobilier du bureau de bienfaisance, du "violon", de la mairie 1922-1948
4D1 Procès concernant les biens communaux : moulin, fontaine, conduite d'eau, cimetière, forêts (affaires André
Guillemin, Jacquin, Frémion, hospice de Briey) avec 4 plans (église et cimetière 1830) An XIII-1863
4D2 Assurances contre l'incendie : tarifs, polices, reçus 1823-1856
1F1 Recensement : tableaux, listes nominatives et résultats généraux An XI ; An XIII ; 1806 ; 1810 ; 1836 ; 1841 ; 1846 ; 1851 ; 1856 ; 1861 ; 1866 ; 1871 ; 1875 ; 1880 ; 1882 ; 1885
2F1 Registre des déclarations des commerçants et artisans 1897-1940
3F1 Statistique agricole : grains et farineux ; recensement du bétail : avis, tableaux 1816-1883
4F1 Foires aux bestiaux : fixation des jours, ... ; approvisionnement en sel ; boulangeries : circulaires An IV-1890
1G1 Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune et de sa division en sections 1806 ; correspondance, extraits cadastraux 1811-fin XIXe siècle
1G2 à 4 Classements parcellaires et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières 1811
1G5 Registre des mutations 1816-1821
1G6 Déclarations de mutations 1819-1825
1G7 à 10 Matrices cadastrales avec augmentations et diminutions et table alphabétique 1822-1884
1G11 à 12 Etats de sections du cadastre rénové : Flur A à Flur E 1882
1G13 Etats de sections du cadastre rénové : Gebaüde (propriétés bâties), Summarische Zusammenstellung 1822
1G14 à 16 Matrices cadastrales 1885-1902
1G17 Etat de sections 1904
1G18 à 23 Matrices cadastrales par ordre alphabétique des propriétaires 1904-1926
1G24 à 25 Atlas cadastral 1930
1G26 Plans calques 1930
1G27 Etat de sections 1929
1G28 à 34 Matrices cadastrales par ordre alphabétique des propriétaires 1929-1952
1G35 Matrices des propriétés bâties 1928-1952
2G1 à 2 Contribution foncière : états de sections 1791
2G3 Contribution foncière : matrices 1791-1804
2G4 à 5 Contribution foncière : mutations An VII-An VIII ; An XII-1809
2G6 Contribution foncière : matrices de rôle début XIXe siècle
2G7 Contribution foncière : matrices de rôle, contribution des portes et fenêtres 1820
2G8 Contributions foncière, personnelle, mobilière : rôles, état des revenus fonciers des habitants 1792-1815
2G9 à 20 Matrices des quatre contributions foncière, personnelle, mobilière, portes et fenêtres 1818-1831 ; 1833-1838 ;
1845-1848 ; 1850-1869
2G21 Nominations des répartiteurs An XI-1885
2G22 Impôts directs : nominations des percepteurs, adjudications, avertissements, remise 1791-1871
3G1 Liste des contribuables taxés à la contribution extraordinaire de 100 millions 1816
4G1 Douanes : enquêtes sur la production des vignes et la vente des récoltes ; poids et mesures : listes des
commerçants, assujettis et réfractaires, vérifications 1829-1887
1H1 Conscription : tirages au sort et tableaux de recensement 1793-1817
1H2 Conscription : tirages au sort et tableaux de recensement 1818-1868
1H3 Engagements volontaires : déclarations, avis de décès ; congés : absences, certificats ; déserteurs : recherche, signalement ; conseil de révision : convocations An VIII-1857
1H4 Réserve et armée territoriale, garde nationale mobile : tableaux de recensement 1848-1870
2H1 Logement des troupes : états nominatifs des militaires et des habitants, indemnités ; réquisitions de
chevaux 1793-1875
3H1 Garde nationale : organisation, règlements, rappel de discipline 1832-1849
3H2 Garde nationale : tableaux de recensement 1809-1850
3H3 Garde nationale : officiers : listes et nomination ; jury de révision : listes des candidats, tirages au sort,
installation ; conseil de discipline : listes et convocations ; armement et équipement : subventions,
distributions, visites des armes ; cérémonies et visite officielle du Roi 1831-1850
3H4 Sapeurs-pompiers : listes nominatives, traitements, règlement, élections des officiers ; armement et
équipement : adjudications, factures, distributions ; pompes à incendie : fournitures, entretien 1822-1863
4H1 Période révolutionnaire : don patriotique, liste des détenteurs d'armes ; contributions de guerre 1792-1793 ;
réquisitions : fournitures aux magasins des troupes françaises, ... 1813-1817
4H2 Réquisitions : listes nominatives, rôle d'imposition, états des fournitures, logements, répartitions, dépenses ;
dommages de guerre : réparations, indemnités, litiges 1815-1822
4H3 Réquisitions : listes des fournitures, déclarations, réclamations, contributions de guerre : emprunts, frais,
adjudication biens communaux ; dommages de guerre : déclaration de pertes, remboursement 1870-1876
4H4 Cantonnement des troupes 1939
4H5 Occupation allemande : registres des dépenses 1939-1940 (avec annotations depuis 1922), 1941
4H6 Dommages de guerre 1939-1942 ; listes des personnes entrées dans les SA et SS 1942-1944 ; épuration 1945;
internés administratifs 1945-1946 ; service d'ordre de la police 1944-1945 ; rapports des gardes champêtres
1945 ; séquestre et armes de guerre 1940-1959
1J1 Police locale : délits ruraux : rapports 1790-1858
1J2 Cérémonies, fêtes officielles et patronales, bals et jeux : circulaires, déclarations, autorisations An VIII-1862
1J3 Débits de boissons et distillations : états des débits de boissons 1881-1886, licenses, autorisations, amendes, ... ; prime pour la destruction des loups An XI ; registres des inhumations et exhumations : 1850-1857
2J1 Passeports pour l'intérieur : souches 1807-1863
2J2 Etrangers : inscriptions 1850-1880 ; demandes de naturalisation, déclarations de domicile, options pour la nationalité française 1871-1872 ; listes d'étrangers 1847-1885
2J3 Livrets d'ouvriers : registres pour la délivrance et le visa des livres 1855-1874
2J4 Surveillance générale : perquisition, surveillance des individus ; condamnés libérés An II-1850
3J1 Simple police : plaintes, rapports, procès-verbaux An VII-1855
3J2 Tribunal de simple police : registre 1811-1821
3J3 Affaires civiles : enquêtes, avis, conciliation, exploits d'huissiers ; attestations de bonnes mœurs An II-1882
3J4 à 5 Listes générales du jury 1828-1855
5J1 Listes des docteurs en médecine et en chirurgie 1811, 1828 ; vaccination : rapport, liste d'enfants vaccinés ;
visite des cheminées, arrêtés sur le rouissage du chanvre, l'étamage des ustensiles ; épizooties : états et
visites des bestiaux atteints de la fièvre bovine (1871) 1811-1872
1K1 Listes électorales, révisions, radiations, réclamations 1806-1881
1K2 Procès-verbaux et listes pour les élections présidentielles 1848 ; législatives 1849-1876 ; conseils généraux
1836-1874 ; conseils d'arrondissement 1836-1877 ; plébiscites 1852, 1870
1K3 Conseil municipal et maire : élections, nominations, installations An VIII-1883
2K1 Cantonnier, gardes-champêtres, pâtres, gardiens du cimetière, appariteurs, agents de police 1793-1880
1L1 Budgets de la commune An XI-1872
1L2 Comptes et pièces à l'appui An IV-1874
1L3 Livres des recettes et dépenses 1937, 1939
2L1 Revenus des biens communaux : adjudications des jeux, chemins, terres et bois, affouages, ventes de bois
An XIII-1879
2L2 Taxes sur les chiens 1855-1874
2L3 Rôle général des redevances : salaires, entretien du taureau, affouage ... 1808-1824
2L4 Rentes : état de répartition, arrêtés du préfet ; emprunts : accords, reçus 1808-1856
1M1 Adjudications et devis de travaux aux bâtiments communaux ; construction d'une maison communale avec
un plan 1840-1849 ; installation d'une sirène 1934-1935
2M1 Eglise, horloge, clocher, orgue : installation, construction, travaux ; fonte des cloches An II-1867
2M2 Presbytère : achat d'une maison, reconstruction, travaux, devis (un plan) An XI-1844
2M3 Cimetière : cessions de terrains, agrandissement, construction de murs, travaux, devis (4 plans) 1806-1909
4M1 Ecoles ; construction, travaux, réparations (2 plans) 1817-1868 ; école protestante, construction (3 plans)
1905-1929 ; école en plein air, avant projet : délibérations, plans 1935-1933 ; école de filles (2 plans) 1934
5M1 Maisons achetées et louées par la commune : contrats de vente, baux ; maison du pâtre ; construction d'un
bâtiment pour le tissage du chanvre (3 plans), baraque pour les malades du choléra (1 plan) ; plan de
l'ancienne prison du bailliage An IX-1ère moitié du XXe siècle
1N1 Portions communales : partages, locations, ventes, listes nominatives des attributaires (3 plans) An II-1880
1N2 Terrains : ventes, plantations et coupes d'arbres ; ventes de fruits An VII-1873
1N3 Mises en réserve des prés ; ventes des herbes des chemins An XII-1873
1N4 Troupeau communal : adjudications au rabais de la fourniture de bêtes mâles, vaine pâture, engagement de
pâtre ... An II-1873
2N1 Forêts : exploitations, abornements, affouages, adjudications An XII-1881
2N2 Plans de la forêt communale 1817, 1891 avec indication de l'exploitation depuis 1817, calque XXe siècle
3N1 Fontaines : constructions, réparations, devis, adjudications (plans) ; lavoir couvert : construction (1 plan),
conduites d'eau 1793-1864
3N2 Pêche et chasse : baux An X-1877
4N1 Concessions au cimetière : demandes, accords, tombes militaires 1848-1878
1O1 Tableaux des chemins de la commune 1825-1894 ; atlas des plans des chemins n° 1 à 25 1825-1894
1O2 Plan d'extension de la ville 1926-1931 ; révision des bornes trigonométriques 1909-1928
1O3 Travaux d'élargissement ou d'aménagement de chemins, construction d'un escalier pour aller à l'église,
aménagement de caniveaux, vente des boues, élagage des arbres, projets d voies 1820-1904 ; ponts et
ponceaux : reconstruction, travaux An XII-1842
1O4 Rôles des prestations sur les chemins, listes des assujettis aux prestations en nature 1790-1939
1O5 Chemins de grande communication (Kreis-Straßen) n° 8 et 58 : plans d'alignement, ... 1890-1928
1O6 Dossiers par rue : ruelle de la Corvée 1927-1933 ; ruelle derrière Aunette 1903-1939
1O7 Rue du Maréchal Foch (chemin vicinal n° 6) 1906-1926 ; rue Poincaré 1907-1926 ; rues de Verdun et de St-
Mihiel (chemins vicinaux n° 7 et 3) 1901-1924 ; rue de Versailles 1926
1O8 Rue de la Victoire 1913-1948 ; rue de Villiers (chemin vicinal n° 2) 1907-1925
1O9 Anticipations sur les chemins, envahissement du domaine public par des constructions, murs en bordure de
chemin, autorisations d'enseignes 1812-1925 ; registre de déclarations de constructions 1927-1948
1O10 Réseau d'eau potable : captage de la source de Wendel à Guissebonne, passage sous le chemin de fer,
prolongement des conduites d'eau et de gaz dans le quartier du nouveau collège 1929-1943
2O1 Chemins de fer d'Alsace et de Lorraine : construction d'une passerelle pour piétons en gare, correspondance
et instructions 1927-1929 ; transports sur route 1923-1948
2O2 Carrières : demandes d'exploitation, adjudication et autorisation ; tuilerie de Remainville : état ; mines de fer :
demande d'indemnités, plan de l'entrée de la mine de Rombas, plan général des mines de fer en Lorraine,
Luxembourg et France An XIII-1941
3O1 Aqueducs : constructions ; amenées d'eau au moulin ; ruisseaux : curage ; bac de l'Orne : baux An XII-1867
1P1 Fabrique : budgets, comptes, dons et legs ; érection d'une croix de mission (1827) An XII-1941
1Q1 Bureau de bienfaisance : création, nominations des membres, comptes moraux, délibérations 1817-1850 ;
indigents : soins et dépenses consécutifs au choléra, secours en pain 1817-1874
1Q2 Budgets et comptes An IV-1889 ; 1940
1Q3 Pièces à l'appui des comptes, extraits de délibérations, dons et legs 1817-1884
1Q4 Sœurs gardes-malades : correspondance, placement, rémunération ... 1903-1950
2Q1 Ateliers de charité : délibérations, accordant des subventions, états des distributions 1817-1847
3Q1 Aliénés : attestations, transferts, frais 1847-1878
5Q1 Pensionnaires, retraités et blessés militaires : instructions, aides, indemnités, souscriptions ; médecins :
nominations, démission, liste des malades soignés gratuitement ; enfants assistés : renseignements ;
sociétés de secours mutuels : instructions, projet de statuts An IX-1883
1R1 Comité d'enseignement : nominations de membres ; instituteurs et chantres : candidatures, nominations,
révocation, démission, traitements ; fixation des vacances scolaires, discipline ; salle d'asile : subventions,
inspections, comité de patronage ; rétribution scolaire ; création de 2 clases de pré-apprentissage 1936-1946
; fêtes données au départ d'enseignements 1938-1954
1R2 Listes des enfants admis gratuitement et des absences ; inventaire du mobilier de l'école ; bibliothèque
scolaire : registres des entrées et sorties et des dépenses et recettes 1852-1880
1S1 Actes d'achat de terres par Jean-Pierre Charpentier commissaire du directoire exécutif An VII
1S2 Etat de la ferme Mérot moitié XIXe siècle
Registres paroissiaux du greffe
5E408 BMS 1767-1775 ; 1777-1792
Etat civil
7E594/1 NMD 1793-An VII
7E594/2 NMD An VIII-An XIII
7E594/3 NMD An XIV-1811
7E594/4 NMD 1812-1817
7E594/5 NMD 1818-1823
7E594/6 NMD 1824-1828
7E594/7 NMD 1829-1835
7E594/8 NMD 1836-1842
7E594/9 NMD 1843-1849
7E594/10 NMD 1850-1855
7E594/11 NMD 1856-1861
7E594/12 NMD 1862-1867
7E594/13 NMD 1868-1871
7E594/14 N 1872-1891
7E594/15 N 1892-1899
7E594/16 N 1900-1903
7E594/17 N 1904-1906
7E594/18 N 1907-1909
7E594/19 N 1910-1913
7E594/20 N 1914-1919
7E594/21 N 1920-1923
7E594/22 N 1924-1930
7E594/23 N 1931-1940
7E594/23 N 1941-1953
7E594/24 N 1941-1953
7E594/25 M 1872-1890
7E594/26 M 1891-1901
7E594/27 M 1902-1908
7E594/28 M 1909-1914
7E594/29 M 1915-1923
7E594/30 M 1924-1931
7E594/31 M 1932-1940
7E594/32 M 1941-1944
7E594/33 M 1945-1953
7E594/34 D 1872-1891
7E594/35 D 1892-1900
7E594/36 D 1901-1905
7E594/37 D 1906-1910
7E594/38 D 1911-1915
7E594/39 D 1916-1923
7E594/40 D 1924-1940
7E594/41 D 1941-1944
7E594/42 D 1945-1953
8E594 TD 1792-1952
Notaires
3E6385 Hugo, Gome, Tabourin 1635-1681
3E6386 Pochon 1677-1705
3E6387 Pochon 1706-1713
3E6388 Pochon 1714-1719
3E6389 Pochon 1720-1722
3E6390 Pochon 1723-1725
3E6391 Pochon 1726-1728
3E6392 Pochon 1729-1731
3E6393 Pochon 1732-1733
3E6394 Pochon 1734-1735
3E6395 Pochon 1736-1737
3E6396 Pochon 1738-1739
3E6397 Pochon 1740
3E6398 Pochon 1741
3E6399 Pochon 1742-1743
3E6400 Pochon 1744-1745
3E6401 Pochon 1746
3E6402 Pochon 1747-1748
3E6403 Pochon 1749-1750
3E6404 Pochon 1751-1752
3E6405 Pochon 1753-1754
3E6406 Pochon 1755-1756
3E6407 Pochon 1757-1758
3E6408 Pochon 1759-1760
3E6409 Pochon 1761-1762
3E6410 Pochon 1763-1764
3E6411 Pochon 1765-1766
3E6412 Pochon 1767-1768
3E6413 Pochon 1769-1770
3E6414 Pochon 1771
3E6415 Pochon 1772-1773
3E6416 Pochon 1774-1775
3E6417 Pochon 1776-1777
3E6418 Pochon 1778
3E6419 Pochon 1779
3E6420 Pochon 1780-1781
3E6421 Pochon 1782-1783
3E6422 Pochon 1784
3E6423 Pochon 1785
3E6424 Pochon 1786
3E6425 Pochon 1787-1788
3E6426 Pochon 1789-1791
3E6427 Pochon 1697-1709
3E6428/1 Pochon 1709-1719
3E6428/2 Pochon 1783-1790
3E6429/1 Répertoire 1698-1790
375U1 Pochon An IX-An XI
375U2 Pochon An XII-1807
375U3 Pochon 1808-17/07/1812
375U4 Bertrand 21/07/1812-1813
375U5 Bertrand 1814-1816
375U6 Bertrand 1817-1818
375U7 Bertrand et Poulmaire 1821-1823
375U8 Poulmaire et Collignon 1824-1826
375U9 Collignon 1827-1828
375U10 Collignon 1829-1830
43E1 Collignon Jean-Augustin : répertoire 1830-1831
375U11 Collignon et Clauteaux 1831-1833
375U12 Clauteaux 1834-1835
375U13 Clauteaux 1836-1838
375U14 Clauteaux 1839-1840
375U15 Clauteaux 1841-1842
375U16 Clauteaux 1843-1844
375U17 Clauteaux 1845-1846
375U18 Clauteaux 1847-1848
375U19 Clauteaux 1849-1850
43E2 Clauteaux François-Charles 1851
43E3 Clauteaux François-Charles 1852
43E4 Clauteaux François-Charles 1853
43E5 Clauteaux François-Charles 1854
43E6 Clauteaux François-Charles 1855
43E7 Clauteaux François-Charles 01/1856-04/03/1856
43E8 Clauteaux François-Charles : répertoire 1832-1855 ; table alphabétique du répertoire 1831-1856
43E9 François Victor 08/03/1856-12/1856
43E10 à 24 François Victor 1857 à 1871 (une cote par année)
43E25 François Victor 01/1872-09/1872
43E26 François Victor : répertoire 1857-1866 ; 1868-02/03/1873
43E27 Tischmacher Jean-Baptiste 1873
43E28 à 39 Tischmacher Jean-Baptiste 1874-1879 (2 cotes par année)
43E40 Tischmacher Jean-Baptiste 1880
43E41 à 56 Tischmacher Jean-Baptiste 1881-1888 (2 cotes par année)
43E57 à 62 Tischmacher Jean-Baptiste 1889-1890 (3 cotes par année)
43E63 à 64 Tischmacher Jean-Baptiste 01/1891-04/1891
43E65 Tischmacher Jean-Baptiste : répertoire 02/03/1873-27/08/1891
43E66 Tischmacher Jean-Baptiste : table alphabétique du répertoire 1873-1884
43E67 à 68 Jaeger Othon 04/05/1891-12/1891
43E69 à 72 Jaeger Othon 1892
43E73 à 99 Jaeger Othon 1893-1901 (3 cotes par année)
43E100 Jaeger Othon 01/1902-04/1902
43E101 Jaeger Othon : répertoire 17/08/1891-21/08/1903
43E102 table alphabétique des testaments 1782-1918 ; testament de Jean-Nicolas Pochon An VI-An VIII
43E103 répertoire de Beauchamp notaire à Joeuf : An VI-1812
43E104 répertoire de Petitgand notaire à Joeuf 1813-1844
43E105 répertoire de Charles Adolphe Moraux notaire à Joeuf 1844-1859
43E106 table alphabétique des testaments de l'étude de Joeuf 1780-1859
Cour d'assises de la Moselle
52U2/12 Attentat à la pudeur (K24/21) 1921
52U2/22 Viol (K14/24) 1924
52U2/27 Abus de confiance qualifié (K43/25) 1925
52U2/30 Attentat à la pudeur (K31/26) 1926
52U2/32 Abus de confiance (K9/27) 1927
52U2/44 Viol (K2/29) 1929
52U2/55 Vol qualifié et complicité (K21/31) 1931
52U2/68 Faux et usage de faux (K8/34) 1934
52U2/76 Viols, attentats à la pudeur (K15/35) 1935
52U2/79 Vol, attentat à la pudeur, tentative de meurtre, empoisonnement (K33/35) 1935
52U2/93 Attentats aux mœurs (K4/40) 1940
Tribunal de première instance de Metz
53U1/310 Expropriations : route d'arrondissement N° 58 1885
53U1/315 Expropriations par la commune : construction d'un préau d'école et d'un garage pour l'auto-pompe 1937 ;
élargissement de la ruelle dite "derrière Aunette" 1931 ; construction d'un bâtiment scolaire 1932
Villes et communautés d'habitants
4E482 Rombas 1785
4E183/1 Rombas 1613-1776
4E483/2 Rombas 1776
4E483/3 Rombas 1776
4E483/4 Rombas 1776
4E484 Rombas 1776-1777
4E590 Villers-lès-Rombas 1345-1532
Bureau de l'enregistrement (créé le 1er avril 1895)
3Q23/1 tables des décès (actes de l'enregistrement de Metz I) 1885-1894
3Q23/2 tables des décès (actes de l'enregistrement de Thionville I) 1885-1894
3Q23/3 à 23 tables des décès 1895-1968
3Q23/24 à 26 répertoire général (1ère série)
3Q23/27 à 40 répertoire général (2ème série) manque : A-Bek
3Q23/41 à 90 répertoire général (3ème série)
3Q23/91 à 98 répertoire général (4ème série) uniquement : Nic-Schu
3Q23/99 à 228 actes civils publics 4/1895-9/1949, 1/1950-5/1962
3Q23/229 à 245 actes sous seing privés 4/1895-5/1955
3Q23/246 à 292 actes sous seing privé : originaux 1929-1969
3Q23/293 à 299 baux écrits (recettes) 4/1920-1/1949, 7/1952-12/1956
3Q23/300 à 303 baux originaux 1920-1929
3Q23/304 à 307 déclarations de mutations par décès : bureau de Metz 4/1885-11/1895
3Q23/308 à 310 déclarations de mutations par décès : bureau de Thionville 4/1885-11/1895
3Q23/311 à 424 déclarations de mutations par décès 4/1895-2/1969
3Q23/425 à 491 extraits d'actes 1954-1969
3Q23/492 à 496 bordereaux des actes déposés 1/1956-4/1959, 11/1962-7/1963
Bureau foncier (Metz section IV bureau 59)
5Q12/567 à 650 livre foncier : volumes 1-81 ; A-D feuillets 1-5586
5Q12/830 registres parcellaires : volume 1 sections 1-36
5Q12/843 à 888 fiches propriétaires
Cadastre
30P588/1 à 2 Etat de classement 1891
30P588/3 à 6 Matrice 182-1885
30P588/7 à 12 Matrice 1890-1903
31P111 Evaluations cadastrales des propriétés non bâties 1900-1903
35P588 Cadastre napoléonien : plan minute, sections A-E 1810
37P594 Cadastre allemand : atlas, mise à jour du plan de 1830 1882
Administration et comptabilité communales
1O15 Police des étrangers : arrêtés du maire 1854-1855
1O25 Arrêtés municipaux : gouttières 1849-1852
1O103 Construction d'un four à chaux en faveur de M. Lefort de Ramonville 1848
Administration des contributions directes
14P358 à 360 Impôt foncier 1923-1927
14P361 à 363 Impôt sur revenus 1923-1927
14P364 à 368 Impôt sur salaires 1923-1927
14P369 à 370 Impôts divers 1923-1927
14P593 Matrices générales : Rohrbach (suite), Rombas 1936-1940
Administration des postes et télégraphes, bureau central de la statistique
22P6 Statistique quinquennale 538 pour l'année 1936 : réponses des agences postales 1937
Pièces isolées
J4252 Regestes des archives communales (fichier) XXe siècle
J5534 Pied-terrier de la seigneurie de Ramonville à Rombas 1613
J5541 Terrier de la seigneurie de Villers à Rombas 1620 (copie 1700)
J5543 Expéditions de documents : Pierrevillers, Ramonville, Rombas, Silvange, Villers-lès-Rombas 1328-1742
J5544 Pièces concernant la justice et le ban de Sainte-Gergonne à Rombas 1557-1760
J5545 Aveux et dénombrements : Hagondange, Mondelange, Rombas, Silvange, Vitry-sur-Orne 1427-XVIIIe siècle
J5620 Ventes entre particuliers de biens à Villers-lès-Rombas et à Pierrevillers 1328-1633
J5847 Pièces diverses concernant : seigneurie, communauté et particuliers de Rombas, Villers-lès-Rombas et Ramonville XIVe siècle-1791
J6529 Familles : ..., Flamette, de Rombas 1809-1814, ...
J6554 Familles : ..., Riaville, de Villers-lès-Rombas 1576, ...
J6587 Pièces concernant des communautés ou particuliers de Rombas 1788
J6845 Nomination par Léonard de Ficquelmont d'un ermite à Villers-lès-Rombas 1661
J6941 Maison de l'Enfance : programmes et affiches des festivals de théâtre jeune public 1989-1999
J7314 Archives et documentation recueillies sur le site industriel de Rombas 1964-1989
J7489 Achat d'une moitié de jardin à arbre par Nicolas Bannaux, vigneron à Villers-lès-Rombas 1738
CIEDEHL
39J245 Plan de fusion de Rombas-Amnéville : documents préparatoires, résultats, dossiers de presse 1976
39J322 Elaboration d'un plan de référence à Rombas : frais, schéma d'étude, questionnaire, rapport 1981
Service départemental des dommages de guerre
10RP32 tribunal de bailliage
10RP82 dommages aux biens et édifices publics propriétés de la commune
10RP220 dossiers individuels : tribunal de bailliage ; Société lorraine des aciéries de Rombas ; Nicolas Gross ;
André Kieffer ; Jules Mangeot
Travaux publics : service de la navigation
5S80 Autorisations d'occupation du domaine public fluvial : Société lorraine des aciéries 1904-1939
5S151 CAMIFEMO : embranchement des usines de Rombas au port : avant-métré 1929 ; plans 1931
5S152 CAMIFEMO : établissement d'un chemin de fer de raccordement entre le port et les usines 1927-1932
5S153 CAMIFEMO : raccordements publics et privés Rombas-Orne : plans généraux 1934 ; ponts aux sorties des
usines : plans 1932
Travaux publics : service hydraulique
2S374 Moulins et usines : moulin à farine 1819-1821, fabrique de bois de brosse 1864, scierie hydraulique 1863-
1868
Travaux publics
4S380 Plan d'alignement : CGC n°8 1928
Affaires culturelles : fonds de l'architecte du gouvernement, inspecteur des monuments historiques
14T4 Prison cantonale 1919-1929
Voies de communication : service de la navigation
15AL801 Occupation du domaine fluvial : aciéries 1911-1916
Voies de communication : plans d'alignement
15AL862 Kreis-Strassen n° 8 1905-1906, n° 58 1890-1896 et n° 58A 1894-1895 ; chemins vicinaux vers le cimetière
1906-1909 et n° 6 1903-1904, 1914-1916
Agriculture : service des améliorations agricoles
16AL597 Curage, voirie rurale, adduction d'eau potable : 1897-1916
Fonds Edmond Frank
11Fi228 Revues et monographies : Der Pfarrbote Rombas juillet 1934
Eugène Voltz, architecte des bâtiments de France
15Fi62 Travaux effectués pour des particuliers 1945-1965
Mémoires et thèses
BH12331 Agnès Zimmermann : approche de la vie économique et sociale de Rombas et de la vallée de l'Orne d'après
la minute du notaire Vincent Pochon 1762-1789