CERCLE GENEALOGIQUE DU PAYS MESSIN
Maire : Monsieur Henri HASSER
Adresse mairie :
1 avenue Henri II
57050 LE BAN SAINT MARTIN
Téléphone mairie : 03 87 30 13 15
Télécopie mairie : 03 87 30 77 45
E-mail : mairie@ban-saint-martin.fr
Site internet : http://www.ban-saint-martin.fr
ou http://www.ban-saint-martin.eu
Horaire d'ouverture de la mairie :
Lundi à jeudi : 8h00 à 12h00 et 14h00 à 17h00
Vendredi : 8h00 à 19h00 hors vacances scolaires
Vendredi : 8h00 à 12h00 et 14h00 à 17h00 pendant vacances scolaires
Les informations ci-dessus datent du 27/05/2011 et proviennent de la page :
http://lannuaire.service-public.fr/mairies/lorraine/moselle/mairie-57049-01.html
Statistiques détaillées sur le site de l'INSEE :
http://www.insee.fr/fr/bases-de-donnees/default.asp?page=statistiques-locales.htm
Relevés existants
Code postal : 57050
Code INSEE : 57049
Canton : Woippy
Arrondissement : Metz-Campagne
Département : Moselle
Région : Lorraine
Superficie : 159 ha
Altitude : 165 à 310 m
Population 2011 : 4257
Gentilé : Ban-Saint-Martinois
Nom révolutionnaire :
Nom allemand :
1871-1915 Ban Saint Martin
1915-1918 Sankt Martinsbann
1940-1944 Martinsbann
De gueules à la lettre S, couronnée d’or, surmontée d’un alérion d’argent, chapé cousu à deux fleurs de lys d’or.
Cotes des archives de Le Ban-Saint-Martin aux AD57 (à vérifier sur place) Fermer le cadre
Microfilms (avant 1793 voir Metz Saint-Simon)
5MI49/1 NMD 1793-1892
2MI1049/1 NMD 1893-1902
1MI92/1 Délibérations et actes divers 1792-An IV
Etat civil (de 1941 à 1944 : voir Metz)
7E49/1 PM 1792 ; DC 1792 ; NMD 1793-1814
7E49/2 NMD 1815-1838
7E49/3 NMD 1839-1852
7E49/4 NMD 1853-1871
7E49/5 N 1872-1907
7E49/6 N 1908-1920
7E49/7 N 1921-1939 ; 1945-1953
7E49/8 M 1872-1930
7E49/9 M 1931-1939 ; 1945-1953
7E49/10 D 1872-1900
7E49/11 D 1901-1939 ; 1945-1953
8E49 TD 1792-1952
Archives paroissiales 61J467C/... (paroisse Saint-Martin de Metz)
1DD2 Titres de propriétés au Ban-Saint-Martin 1551
Tribunal de première instance de Metz
53U1/317 Expropriations militaires : travaux de fortification de la place de Metz 1886
53U1/318 Expropriations militaires : travaux de fortification de la place de Metz 1905
Villes et communautés d'habitants
4E29 Ban-Saint-Martin 1340-1528
Bureau foncier (Metz section II bureau 53)
5Q10/1 à 28 livre foncier : volumes 1-28 feuillets 1-1900
5Q10/521 registres parcellaires : volume 1 sections 1-15
5Q10/544 à 578 fiches propriétaires
Cadastre
30P48/1 Etat de classement 1809
30P48/2 Etat de sections 1847
30P48/3 Matrice 1822-1847
30P48/4 à 5 Matrice 1847-1903
31P10 Evaluations cadastrales des propriétés non bâties 1900-1903
35P48 Cadastre napoléonien : plan minute, section unique 1809
Administration et comptabilité communales
1O19 Arrêtés municipaux : affluence des ouvriers du chemin de fer 1853
1O94 Droit de vaine pâture : délibérations et arrêtés municipaux 1868-1870
2O46/1 Affaires générales, comptabilité, personnel 1813-1870
2O46/2 Biens communaux : propriété, exploitation, bêtes mâles 1807-1867
2O46/3 Bâtiments communaux : assurances, entretien général, écoles 1835-1870
Administration des postes et télégraphes, bureau central de la statistique
22P5 Statistique quinquennale 538 pour l'année 1936 : réponses des agences postales 1937
Pièces isolées
J307 Collection Finot : histoire de la famille Joly de Maizeroy, de Ban-Saint-Martin An VII
J562 Collection Finot : histoire de la localité du Ban-Saint-Martin 1487-1790
J7456 Rôle des habitants et propriétaires de la commune 1817
Fonds Marcel Bouchard architecte
57J7 Propriété de MM. Veiler-Vinot : dossier de destruction 1947-1959
Service départemental des dommages de guerre
10RP37 dommages aux biens et édifices publics propriétés de la commune
10RP111 dossiers individuels : Marguerite Isabelle Hussey
Travaux publics : service de la navigation
2S366 Plans et profils : ... ; plans parcellaires du Ban-Saint-Martin ; ... 1849-1855
5S92 CAMIFEMO : foncier : procès-verbaux d'arpentage 1934
Travaux publics
4S375 Plan d'alignement : chemin vicinal ordinaire n°1 (rue Saint-Sigisbert) 1933-1934
Affaires culturelles : fonds de l'architecte du gouvernement, inspecteur des monuments historiques
14T10 Signalisation de la tour de Bismarck au Mont-Saint-Quentin 1928-1939
Voies de communication : service de la navigation
15AL761 Bras de la Moselle non canalisée : plans Ban-Saint-Martin 1913
15AL777 Travaux et entretien : chemin communal 1909-1914
15AL784 Pont du Sauvage : dossier avec plans, correspondance 1903-1917
15AL798 Occupation du domaine fluvial : E. Ewald 1905, usine Stähler 1894-1922, brasserie 1892-1904
Voies de communication : plans d'alignement
15AL846 Staats-Strasse n° 14 1904-1906
Agriculture : service des améliorations agricoles
16AL519 Drainage et assainissement : Ban-Saint-Martin 1903-1904
16AL583 Curage, voirie rurale, adduction d'eau potable : 1889-1918